Circulaire promotion et notes techniques 2019

Vous trouverez ci-dessous la note d’accompagnement ainsi que la circulaire qui a pour objectif d’indiquer les principes de gestion relatifs aux promotions au titre de l’année 2019 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES ­ MCT, de catégories A, B et C, titulaires ou contractuels, à gestion déconcentrée ou centralisée.

La lettre du directeur des ressources humaines du 20 février 2018 (format pdf - 89.2 ko - 22/03/2018)

Les principes de gestion des promotions (format pdf - 203.5 ko - 22/03/2018)

Annexes I  : Corps des agents de catégorie A gérés par MGS1

• annexe I-1 corps des attachés d’administration de l’Etat (format zip - 487.9 ko - 22/03/2018)
• annexe I-2 corps des ingenieurs des travaux publics de l’Etat (format zip - 1.4 Mo - 22/03/2018)
• annexe I-3 corps des architectes et urbanistes de l’Etat (format zip - 604.4 ko - 22/03/2018)
• annexe I-4 corps des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable (format zip - 194.5 ko - 22/03/2018)

Annexes II : Corps des agents de catégorie B et C ainsi que des agents appartenant aux corps de l’environnement gérés par MGS2

• annexe II-1 filière administrative et sociale (format zip - 553.9 ko - 22/03/2018)
• annexe II-2 filière technique (format zip - 579.8 ko - 22/03/2018)
• annexe II-3 corps de l’environnement (format zip - 237 ko - 22/03/2018)

Annexes III : Corps des agents de catégorie A, B et C gérés par de MGS3

• annexe III-1 corps des officiers de port (format zip - 58.8 ko - 22/03/2018)
• annexe III-2 corps des officiers de port adjoint (format zip - 58.8 ko - 22/03/2018)
• annexe III-3 corps des professeurs techniques de l’enseignement maritime (format zip - 43.2 ko - 22/03/2018)
• annexe III-4 corps des syndics des gens de mer (format zip - 48.8 ko - 22/03/2018)
• annexe III-5 corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat (format zip - 49.8 ko - 22/03/2018)

Annexe IV  : Personnels non titulaires gérés par MGS3 *

• annexe IV personnels non titulaires (format zip - 198.2 ko - 22/03/2018)
  * Les fiches techniques relatives au quasi statut de l’environnement concernant les agents non titulaires de certains établissements publics de l’environnement, régis par le décret n° 2016-1697 du 12 décembre 2016, seront transmises directement aux établissements publics concernés.

Le calendrier de remontées des dossiers aux bureaux de gestion (format pdf - 27.3 ko - 22/03/2018) , le calendrier de remontées des dossiers aux bureaux de gestion qui annule et remplace celui donnée en page 21 des principes de gestion des promotions suite à des modifications intervenues après la diffusion aux services.