ENIM

Vous trouverez ci-après le compte rendu UNSA du comité technique ENIM qui s’est tenu le 11 mars 2021.

Ci-après le CR UNSA du comité technique de l’ENIM du 16 octobre 2020.

Vous trouverez ci-dessous les documents suivants :
 La lettre de la direction de l’ENIM du 29 septembre 2020
 Le communiqué du syndicat aux agents fonctionnaires de l’ENIM
 La lettre adressée à la Ministre de la Mer le 13 octobre 2020

Veuillez trouver ci-dessous le CR UNSA du Comité Technique exceptionnel qui s’est tenu le 1er octobre sur l’attribution de la prime exceptionnelle COVID-19.

Veuillez trouver,pour votre information, en pièce jointe le CR de vos représentants
UNSA-UPPAMer du CT qui s’est tenu en visioconférence le 30 juin 2020.

Un comité technique/CHSCT de l’Enim s’est tenu le 20 mai 2020 en audioconférence.

Veuillez trouver :

Un comité technique de l’Enim s’est tenu le 7 mai 2020 en audioconférence.

Veuillez trouver :

Un comité technique de l’Enim s’est tenu le 12 février 2020 à Paimpol.

Veuillez trouver :

Un comité technique de l’Enim s’est tenu le 2 décembre 2019 à Lorient. Veuillez trouver :

• Le compte-rendu du CT du 2 décembre 2019 (format pdf - 230.8 ko - 06/01/2020)

Un comité technique de l’Enim s’est tenu le 18 juin 2019 à Périgny. Veuillez trouver :

• Le compte rendu du CT du 18 juin 2019 (format pdf - 257.8 ko - 21/06/2019)
• Les questions diverses posées par les représentants UNSA (format pdf - 151.3 ko - 21/06/2019)

L’assemblée générale de la section nationale ENIM du syndicat UPPAMer s’est tenue, le jeudi 23 mai 2019, dans les locaux du centre des pensions ENIM de Paimpol.

Celle-ci a réunit 20 adhérents représentants tous les sites de l’ENIM : Périgny/La Rochelle, Paimpol, Lorient et Saint-Malo.

• L’ordre du jour de l’Assemblée Générale ENIM du 23 mai 2019. (format pdf - 143 ko - 27/05/2019)

Ci-joint le compte rendu du Comité Technique de l’Enim qui s’est tenu le 30 avril 2019 à Paimpol.

• Compte rendu UNSA du CT du 30 avril 2019 (format pdf - 357.2 ko - 16/05/2019)

Ci-joint le compte rendu du Comité Technique de l’Enim qui s’est tenu le 5 février 2019 à Périgny.

• compte rendu ct du 05 02 2019 (format pdf - 420.9 ko - 07/02/2019)

La liste UNSA a obtenu 3 sièges sur 7 à pourvoir au sein de l’ENIM (Etablissement national des invalides de la Marine/régime de sécurité sociale de la Marine Marchande) lors du scrutin du 6 décembre 2018.
Les 4 sites de l’ENIM (Périgny ,Saint-Malo, Paimpol et Lorient) seront représentés par des élus UNSA dans toutes les instances de l’ENIM.
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• La profession de foi pour l’élection du CT de l’ENIM (format pdf - 224.7 ko - 31/01/2019)
• La Décision relative à la composition du CT de l’ENIM (format pdf - 90.6 ko - 31/01/2019)
• La Décision relative à la composition du CHSCT de l’ENIM (format pdf - 1.2 Mo - 31/01/2019)
• La composition de la section nationale UNSA de l’ENIM suite au scrutin du 6 décembre 2018 (format pdf - 50.8 ko - 31/01/2019)

Un Comité technique exceptionnel de l’ENIM s’est tenu le 16 octobre 2018 au siège de l’établissement.Vous trouverez ci-dessous :

• Le compte-rendu du Comité technique de l’ENIM du 16 octobre 2018 (format pdf - 322.6 ko - 19/10/2018)
• Les questions diverses proposées par les représentants du syndicat UNSA-UPPAMer (format pdf - 109.8 ko - 19/10/2018) qui seront traitées lors du prochain CT de l’ENIM prévu le 15 novembre 2018.

Le Comité Technique de l’ENIM s’est tenu le 20 juin 2018 au siège de l’ENIM de Périgny.
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu UNSA de la réunion de cette instance.

• Compte rendu UNSA du CT du 20 juin 2018 (format pdf - 250.8 ko - 22/06/2018)

Dans le cadre de la préparation des élections professionnelles décembre 2018 , le secrétaire général du syndicat UPPAMer était en visite au siège de l’ENIM de Périgny (Charente Maritime) le 12 juin 2018 afin d’y rencontrer les agents de la Direction (agents fonctionnaires et contractuels)

L’UNSA ,actuellement organisation syndicale la plus représentative au sein de l’établissement (5 sièges de titulaires au CT de l’ENIM) prépare sa liste (14 candidats )pour le scrutin du 6 décembre 2018 (mandat 2018-2022) et recherche des candidats parmi les agents contractuels afin de présenter une liste UNSA à la CCP (commission consultative paritaire) de l’ENIM.

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de l’UNSA du Comité technique de l’ENIM qui s’est tenu le 6 février 2018.

• Compte rendu de l’UNSA - CT ENIM - 06 février 2018 (format pdf - 137.4 ko - 08/02/2018)

L’UNSA interpelle le Directeur de l’ENIM afin que que soit versé le CIA exceptionnel 2017 aux agents de l’ENIM ( régime de sécurité sociale des marins -Etablissement public administratif) au même titre qu’aux agents des services ministériels du MTES et du MCT.

Courrier de l’UNSA au directeur de l’ENIM (format pdf - 524.9 ko - 21/11/2017)

Le Comité Technique s’est tenu le 9 octobre 2017 de 14h à 19h.

Le comité technique de l’ENIM s’est tenu le 21 juin 2017 de 9h00 à 14h40.

Compte rendu UNSA du Comité technique de l’ENIM du 21 juin 2017 (format pdf - 150.9 ko - 26/06/2017)

Le compte rendu du Comité Technique Exceptionnel du 21 mars 2017 : point unique " Présentation de la COG2 2016-2020.

Suite au congrès du syndicat UNSA-UPPAMer, qui s’est déroulé à Saint-Malo les 2 & 3 juin 2016, une section nationale a été créée au sein de l’ENIM.

Composition du bureau :

Secrétaire National :

Jacques LANGLOIS - CPA Paimpol

Trésorier :

Pascal DUPONTREUE - SCM Périgny

Membres :

Alain FOLIN - DMG Périgny
Valérie DAUMONT - SCM Lorient
Manuela CHAIGNEAU - AC Lorient
Maïté LESSIRARD - CCMA Saint-Malo
Sylvie TOUDIC - CCMA Saint-Malo
Magali BARGAIN - CPA Paimpol
Cathy PROVOST - CPA Paimpol
Valérie JULOU - CPA Paimpol
Véronique LANGLOIS - CPA Paimpol

Le Comité technique de l’ENIM (Etablissement national des invalides de la Marine) s’est tenu à Lorient le 8 décembre 2016.
L’ENIM est la sécurité sociale des marins de la marine marchande. L’UNSA est la première organisation syndicale au sein de cet établissement de 340 agents (5 sièges de titulaires au CT sur 10).

Décret du 8 décembre 2016 portant nomination du directeur de l’Etablissement national des invalides
de la marine

Monsieur Richard.DECOTTIGNIES est nommé directeur de l’ENIM. 

Arbre de noël

Nous avons fait remonter la forte déception de l’ensemble des agents sur la méthode et le « coup de rabot » effectués par la Direction sachant qu’il n’était pas utile de dégrader le climat social actuel. Nous demandons des explications quant au budget initialement prévu pour ce moment de convivialité et de cohésion.

Effectifs

Les effectifs sont en baisse, en 2013 l’Etablissement comptait 410 ETPT. Au 31 décembre 2016, le plafond d’emploi est en accord avec la COG soit 344 ETPT.
En 2016, il y a eu 20 recrutements pour 32 départs.
Pour 2017, il est prévu une baisse forte de 14 ETPT pour arriver à 330 ETPT. La répartition de ces baisses se ferait par non remplacement de départ en retraite et non renouvellement de contrats.

Nous attirons l’attention de la Direction sur les orientations du projet de loi de finances 2017 (PLF) ne prévoyant qu’une diminution de 7 ETPT.

La réduction des effectifs impactera l’ensemble des services à l’exception de la SDSI au vu des chantiers en cours. Pour information, SDPO représente plus de 50 % des effectifs de l’ENIM.

Nous avons demandé quels seraient les services et sites touchés par la réduction des effectifs. Rien de défini pour le moment. Cette information devrait être communiquée d’ici la fin d’année.
Nous avons une nouvelle fois attiré l’attention de la Direction sur la charge de travail qui augmente régulièrement malgré la réduction des effectifs et qu’il faudra faire une étude d’impact avant de mettre en place de nouvelles réorganisations et aussi un rééquilibrage des services selon le plan de charge constaté par centre.

COG2 2016-2020

A ce jour, nous n’avons pas eu communication du rapport d’audit définitif comprenant les orientations et préconisations de l’IGAS (Inspection Générale des Affaires Sociales), le CGEDD (Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable) et l’IGAM (Inspection Générale des Affaires Maritimes).

A ce stade, la Direction mène des négociations avec nos 3 tutelles chargées de la Mer, de la Sécurité Sociale et du Budget.
Nous attirons l’attention de la Direction que les OS n’ont pas été consultées par les auditeurs contrairement à la COG1.
Les grands axes de la COG2 seraient les suivants :

• Mise en œuvre de la DSN (Déclaration Sociale Nominative) avec éventuellement un partenariat avec l’URSSAF.
• Intégration de l’IMP (Institut Maritime de Prévention) et de ses 7 agents dont le siège est à Lorient. L’ENIM finance près de 80 % de son activité. Une convention est conclue chaque année entre les deux organismes afin de fixer les objectifs de l’Institut en matière d’amélioration des condit ions de travail et de prévention des risques professionnels.
• Immobilier - rationalisation des surfaces - Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière (SPSI). (de 6 à 8 m2 par agent selon l’inspecteur du travail).
• Evolution du statut de l’Etablissement ou pas à confirmer. ?
• Réduction des effectifs entre -50 et -80 ETPT. ?
• Revoir nos processus.

Recrutements

Recrutement de 5 agents de catégorie C sans concours : 3 syndics des gens de mer et 2 adjoints administratifs (100 candidatures reçues – 4 postes à Saint-Malo et 1 poste à Périgny).

Incompréhension et étonnement de notre part à propos de la catégorie A du responsable du pôle transverse au CCMA. Nous avons évoqué que cette catégorie ne se justifie pas si l’on compare aux autres postes à responsabilités tenus par des cadres de catégorie B au sein de l’ENIM.

Mise en œuvre de la spécialisation

Il a été observé une dégradation concernant le traitement et le versement des ICS en termes de délais. Et cela aurait des retombées sur la PFS. L’échec du traitement et du versement des ICS est dû à un problème de fonctionnement des processus utilisés.
Le fonctionnement en mode dégradé de la PFS a eu par effet de ricochets des conséquences sur d’autres services comme le CPA (standard saturé).
Il semblerait qu’il y ait aussi un certain malaise à la PFS. Absence de pré-CHS-CT sur le site de Saint- Malo malgré les dysfonctionnements.

La spécialisation a entraîné une certaine dégradation notamment au niveau des indicateurs COG 2016. Nous demandons que cette dégradation ne doit pas être imputée qu’aux agents.

Organisation du secrétariat général

Nouvel organigramme de la DRH au 1er janvier 2017.1 chef de département et 2 adjoints comprenant un effectif total de 14 agents + 3 APRH.
Nous avons demandé une clarification à propos de la désignation des chefs de site de Lorient et Saint-Malo, de leurs adjoints, et également les fiches de poste des APRH afin de clarifier leurs missions.

NBI

Les OS ont voté contre le projet d’actualisation du dispositif de NBI qui devait prendre effet au 1er janvier 2017, présenté par le Secrétaire général qui ne prévoit de conserver que 143 points de NBI sur les 1200 dédiés à l’Etablissement.

Frais de mission

Dans un souci de gain de temps dans le traitement du règlement des frais de mission, nous avons demandé que l’on prenne en compte les justificatifs qui seraient dématérialisés et transmis par courriel avec l’ordre de mission.

Jours de fermeture de l’établissement en 2017

Les vendredi 26 mai 2017 et lundi 14 août 2017. ?

Le compte-rendu de vos représentants UNSA-UPPAMer pour les réunions GPEC, CHSCT et CT des 16
et 17 mars 2016 de l’ENIM.

Le compte rendu des représentants UNSA-UPPAMer au Comité technique de l’ENIM qui s’est déroulé à Périgny du 3 décembre 2015.

Le compte rendu des représentants UNSA-UPPAMer au Comité technique de l’ENIM qui s’est déroulé à Périgny le 3 décembre 2015.

Compte-rendu du CT de l’ENIM du 3 décembre 2015 (format pdf - 210.2 ko - 11/12/2015)

La Convention d’objectif et de gestion (COG), document co-signé par l’ENIM et l’Etat, fixe les orientations stratégiques et le cadre budgétaire de l’établissement pour trois ans. La première convention d’objectifs et de gestion de l’ENIM couvrait la période 2013-2015 et prévoyait le versement d’une prime d’intéressement collectif (PIC) aux 330 agents de l’établissement pour les années 2013, 2014 et 2015.

Ce versement n’intervenant pas, l’action ( courrier du 26 mai 2014 (format pdf - 77.9 ko - 04/08/2014) ) de la Fédération UNSA développement durable (UPPAMer) auprès du Secrétaire Général du MEDDE a permis le déblocage et le paiement de cette prime à tous les agents de l’ENIM pour les années 2013, 2014 et 2015.